1. Éditeur du site
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
VIA MOTOCULTURE
SIREN : 534 385 232
SIRET : 534 385 232 00028
N° TVA intracommunautaire : FR42 534 385 232
Adresse :
RN 113
390 RN 113
34740 Vendargues
France
📧 Email : (à compléter)
📞 Téléphone : (à compléter)
Le responsable de la publication est le dirigeant de VIA MOTOCULTURE.
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2. Hébergement
Le site est hébergé par :
(à compléter – exemple : Shopify, OVH, etc.)
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## 3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, photos, vidéos, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les marques citées restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
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## 4. Responsabilité
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, notamment en cas de :
– bug
– interruption
– virus
– problème technique
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## 5. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez des droits suivants :
– accès
– modification
– suppression de vos données
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
📧 (à compléter)
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## 6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut refuser ou gérer les cookies via les paramètres de son navigateur.
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## 7. Loi applicable
Le présent site est soumis au droit français.
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## 8. Site web
🌐 https://utile-motoculture
# INFORMATIONS LIVRAISON
## Délais et traitement des commandes
Nous nous efforçons de vous faire parvenir votre commande dans les meilleurs délais.
Toute commande est traitée le jour même après réception du paiement, sous réserve :
– que le produit soit en stock
– que la commande soit validée avant 12h (hors week-ends et jours fériés)
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## Service client
En cas de problème avec votre commande, notre service client est disponible :
🕒 Horaires :
Du lundi au vendredi
08h30 – 12h30 / 13h30 – 17h00
Téléphone : +33 6 35 08 27 98
Email : contact@utile-motoculture.com
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## Contact logistique
Pour toute question liée à la livraison :
+33 6 35 08 27 98
contact@utile-motoculture.com
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## Informations importantes
– Les commandes ne peuvent pas être modifiées ou redirigées après expédition.
– Veuillez vérifier attentivement votre adresse de livraison.
– Une adresse incorrecte peut entraîner un échec de livraison.
– Il est possible de renseigner une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation.
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## Zones de livraison
Nous livrons dans les zones suivantes :
France, Corse, Belgique, Allemagne, Espagne, Luxembourg, Irlande, Monaco, Italie, Suisse, Maroc, DOM-TOM (Martinique, Guadeloupe, Guyane, Réunion, Mayotte), ainsi que certaines collectivités d’outre-mer.
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## Délais de livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
En cas de non-livraison dans un délai de 21 jours ouvrés après la date estimée, et sauf cas de force majeure, le client peut demander l’annulation de la commande en contactant :
📧 (à compléter)
Aucune indemnité ou pénalité de retard ne pourra être exigée.
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## Réception des produits
À la réception, le client doit vérifier :
– l’état du colis
– le bon fonctionnement du produit
En cas de problème ou défaut apparent, le client peut exercer son droit de retour.
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## Responsabilité transport
Les marchandises voyagent aux risques du destinataire.
VIA MOTOCULTURE ne peut être tenue responsable des dommages survenus lors du transport.
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## Cas de force majeure
Les obligations de livraison peuvent être suspendues en cas de :
– grève
– incendie
– catastrophe
– problème d’approvisionnement
– ou tout événement exceptionnel indépendant de notre volonté
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## Livraison en plusieurs colis
Selon la disponibilité des produits, une commande peut être expédiée en plusieurs colis sans frais supplémentaires.
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## Commandes multiples
Pour une livraison à plusieurs adresses, il est nécessaire de passer une commande par adresse.